• Accueil
  • Liens
  • Plan du site
  • Mentions legales
  • Contacts
  • Accès Bénévoles
  • Accès Professionels
  • + police
  • - police

MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

Raison Sociale : ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN

Adresse :  32 RUE GEORGES RISLER

CP – Ville : F – 68700 CERNAY

Numéro de téléphone : 03 89 75 74 88
Numéro de télécopie : 03 89 75 47 50

Numéro SIRET : 423 681 634 00022

N° Licences d'entrepreneur de spectacles: 
  1-1008770
  2-1008769
  3-1008771

Nom du responsable de la Publication : M Dominique DANTE (Directeur)

Nom du Responsable de la Rédaction : 
- M Jean-Claude Herrmann (Président)
- M. Thierry BILAY (Vice-Président)

Site internet : www.espace-grun.net

Email : espacegrun@wanadoo.fr

Création du site :  Thierry BILAY

Hébergement : PLANET-WORK 231 Faubourg St Honoré 75001 PARIS (via BTCOM.NET - Cernay)

Données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la
communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site.

Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne de l' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN de CERNAY :
  - transmission des informations demandées
  - gestion de l'envoi de la lettre d'information.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l'exercer, adressez- vous à :
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN
32 rue  Georges RISLER
68700 CERNAY

Droits d'auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L1225 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite

Crédits photographiques
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN - Thierry BILAY

Responsabilité 
L' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
L' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n'a pas la maîtrise éditoriale.
L' ASSOCIATION DE GESTION DE L'ESPACE GRÜN ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.
 
N° Licences d'entrepreneur de spectacles: 
  1-1008770
  2-1008769
  3-1008771